COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY EN VELAY, Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Numéro de dépôt :
3716423
Date de dépôt :
25/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/02/2020
Présentation de la marque Caminon Lum
Déposée le 25 février 2010 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY EN VELAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Caminon Lum »
Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY EN VELAY domicilié(e) 16 Place de la Libération - 43000 - LE PUY EN VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 244 300 018 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY EN VELAY, Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 16 Place de la Libération - 43000 - LE PUY EN VELAY - France - SIREN 244300018
CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Enregistrement avec modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Produits de l'imprimerie ; photographies, clichés, affiches, albums, cartes postales, cartes touristiques, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins, objets d'art gravés, blocs (papeterie), articles de bureau (à l'exception des meubles), cahiers, carnets, catalogues, instruments d'écriture, fanions en papier, fournitures scolaires, périodiques, publications, fiches (papeterie) de randonnées pédestres, équestres, cyclotouristes, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures (autres que chaussures orthopédiques), chapellerie.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Jeux de construction, jeux de dés, jeux de dominos, jeux d'échecs, boules de jeu ; machinerie et appareils pour le jeu de quilles ; jeux de cartes, jeux de table, jetons pour jeux, maisons de poupées, peluches (jouets).
Campagnes de communication (publicité) et de promotion en faveur du tourisme ; services de publicité ; organisation de foires et d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; reproduction de documents ; relations publiques ; services de revue de presse ; recherche de parraineurs. Aide à la direction d'entreprises commerciales et industrielles ; aide à la direction des affaires ; aide, conseils et consultations en organisation des affaires.
Transmission de données et d'informations électroniques par ordinateur ; mise à disposition de liaisons de télécommunication directes (dites « en ligne »), permettant la consultation de fichiers informatiques et de bases de données (fourniture de temps d'accès). Services de communication par terminaux d'ordinateurs, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, facilitant l'accès aux bases de données informatiques, aux pages Web ou sites dans des réseaux locaux ou internationaux ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur de bases de données. Services de radiotéléphonie mobile. Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences, de messagerie vidéo, de vidéoconférence. Services de messagerie électronique ; services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisés.
Organisation d'excursions et de voyages ; visites touristiques ; excursions touristiques ; organisation de randonnées ; organisation et conception d'itinéraires touristiques ; services de diffusion d'informations touristiques. Services d'information en matière de tourisme, sous la forme d'un « guichet unique » accessible par un numéro d'appel ou par un guichet électronique adossé à un portail Internet.
Education ; formation ; enseignement ; activités culturelles ; services d'organisation et de gestion d'expositions (à buts culturels ou éducatifs), de conférences, de congrès, de séminaires, de colloques, de symposiums ; services d'édition de textes (autres que textes publicitaires), de livres, de revues, de guides touristiques ; informations en matière de divertissement ; services de loisirs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; reportages photographiques ; production de films documentaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) en relation avec le tourisme ; organisation de compétitions sportives ; organisation de randonnées pédestres, équestres, cyclotouristes.
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